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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD CARS
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TRANS-FINANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS-FINANCES
SUD CARS, SARL dont le siège social est à CHAMBOURCY (78240), Sente du Grand Champtier.

Numéro de dépôt :
1262902
Date de dépôt :
28/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/1994

Présentation de la marque TRANS-FINANCES

Déposée le 28 février 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD CARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANS-FINANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD CARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claude RENOUX PETIT - France.

La marque TRANS-FINANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS-FINANCES est expirée depuis le 28 février 1994.

SUD CARS a également déposé les autres marques suivantes : 75 TAXIBUS 75 , TAXI BUS 13 , 92 TAXIBUS 92 , 13 TAXIBUS 13 , 03 TAXIBUS 03 , 78 TAXIBUS 78 , 84 TAXIBUS 84


SUD CARS, SARL dont le siège social est à CHAMBOURCY (78240), Sente du Grand Champtier. - France


Madame Claude RENOUX PETIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31

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